La Décision de la DNCG, puis du CNOSF et de la FFF !

[Alano83200 5]

Il serait surprenant que la dncg fasse appel en cas de feu vert pour nous,c'est déjà assez compliqué comme ça si on attaque un championnat et peu de temps après être remis dans un autre ça risque de poser problème

Problème si le TA donne raison au sporting contre la FFF et la DNCG faurda plus se louper ensuite sinon gare....

[MarcoX 3881]

Waouuuuuuw 1100 réponses, lol, 1101 avec celle-ci

C'est plus qu'un sujet chaud

[Lancien 258]

avec la DNCG on peut s'attendre a tout !!!!!

[Mivi83 8]

Il serait surprenant que la dncg fasse appel en cas de feu vert pour nous,c'est déjà assez compliqué comme ça si on attaque un championnat et peu de temps après être remis dans un autre ça risque de poser problème

Déjà vu hélas, avec le Sporting CFA puis DH dans la même saison......

[Rascasse83 275]

Waouuuuuuw 1100 réponses, lol, 1101 avec celle-ci

C'est plus qu'un sujet chaud

Eh oui Marco si ce sujet ne passionnait personne cela serait fort inquiétant

[Invité Wolfinrage]

Déjà vu hélas, avec le Sporting CFA puis DH dans la même saison......

En effet,nous étions en CFA2 a l'époque et on était en haut du classement lorsqu'ils ont décidé de nous placer en DH ceci dit il n'y avait pas Joye a l'époque,ça peut faire la différence je pense

[Boubou 13]

nous savons tous, en plus, que la justice de notre pays est indépendante ! :lol:

il ne pourrait donc y avoir aucune pression .....

[Alano83200 5]

donc si DNCG fait appel la décision du TA est mise en suspend?

et ont va attaquer le championnat a Noel ?

Non l'appel n'est pas suspensif de la décision du TA. C'est le jugement en appel qui est déifinif mais dans ce cas là pas de jugement rapide. Il n'y a pas de référé en appel.

[Alano83200 5]

nous savons tous, en plus, que la justice de notre pays est indépendante ! :lol:

il ne pourrait donc y avoir aucune pression .....

Attention au TA il y a juge professioneel et personnes de la société civile.

[Ludo83 526]

Attention au TA il y a juge professioneel et personnes de la société civile.

Hein ?

[Ian Curtis 316]

Hein ?

Il veut dire que le tribunal administratif se compose de juges "professionnels" et non pas de juges issus de la "société civile" comme c'est le cas au tribunal de commerce ou au conseil de prud'hommes.

Le tribunal administratif est en fait le premier degré de l'ordre administratif qui statue sur tout conflit opposant un citoyen (ou une entité) à l'Etat (ou à une de ses émanations).

Ps : un gendarme n'est pas censé connaître parfaitement l'organisation judiciaire française????

[Invité Nono83]

T A LE 11 .....

[Lancien 258]

réponse le 11 ????

[Invité Nono83]

oui

[Vardor 2860]

quelle heure?

[Fulvia 526]

T A LE 11 .....

et attaquer le championnat le 13 , sa va etre "short" tous ça , car si le 11 le TA te donne le droit de poursuivre l'aventure , il faudra que la fff te donne quand mème son aval !!

[Ludo83 526]

Il veut dire que le tribunal administratif se compose de juges "professionnels" et non pas de juges issus de la "société civile" comme c'est le cas au tribunal de commerce ou au conseil de prud'hommes.

Le tribunal administratif est en fait le premier degré de l'ordre administratif qui statue sur tout conflit opposant un citoyen (ou une entité) à l'Etat (ou à une de ses émanations).

Ps : un gendarme n'est pas censé connaître parfaitement l'organisation judiciaire française????

Judiciaire justement et non le civil ou l'administratif. Car la composition d'un tribunal de police, correctionnel ou une cour d'assises ne comprend jamais de "juge civil" ou issu de la société civile. C'est pour ça que je ne voyais pas de quoi il parlait. Je ne connais que les juges professionnels, qui jugent justement, et le ministère public qui fait appliquer la loi et qui propose des sanctions.

[Ludo83 526]

et attaquer le championnat le 13 , sa va etre "short" tous ça , car si le 11 le TA te donne le droit de poursuivre l'aventure , il faudra que la fff te donne quand mème son aval !!

Si par exemple on est repêché, le groupe de CFA passe à 19, il y a donc un exempt à chaque journée. Comme le national à 21 clubs l'an passé. On pourrait donc en théorie commencer le 20.

Et encore y à Cannes aussi.

[Alano83200 5]

et attaquer le championnat le 13 , sa va etre "short" tous ça , car si le 11 le TA te donne le droit de poursuivre l'aventure , il faudra que la fff te donne quand mème son aval !!

Non la décision du TA est applicable immédiatement, le temps de sa notification. Elle n'est pas suspensible en cas d'appel. Mais je le répète le délai pour faire appel est de 2 mois. Si appel rebelotte devant une autre juridiction et cela sans possibilité de référé donc cela prend du temps Pour ma part j'ai déjà interjeter un appel mon affaire est passé au tribunal 10 mois plus tard mais cela peut être réduit si l'avocat d'une des 2 partie présente un caractère d'urgence, ce qui est rare.

Le fait qu'il y ait des juges professionnels ou pas n'a pas d'influence sur le jugement. Les jusges pro se rapprochent plus de la loi et interprète moins les faits c'est tout. Mais là c'est un avis personnel.

[ThunderHawk79 11]

Si par exemple on est repêché, le groupe de CFA passe à 19, il y a donc un exempt à chaque journée. Comme le national à 21 clubs l'an passé. On pourrait donc en théorie commencer le 20.

Et encore y à Cannes aussi.

Exact, et tu es sur de finir la saison 1 semaine avant les autres....

car si on reste en CFA , on sera aussi exempt la derniere journée..

D'ailleurs pour Cannes, on ne sait meme pas si ils vont faire une demande de report pour leur 1er match...

enfin çà va etre encore le bordel comme pour le national l'an dernier,

Et il ne faut pas oublier Gap qui pourrait faire appel aussi au TA... mais çà m'étonnerait , sinon çà va etre encore pire ...

[Ginestiere 2]

Cannes va devoir jouer son match de CFA , et le Sporting (s'il est repêché) sera automatiquement exempt. Nous ne jouerons pas avant le 20 car la fff ne pourra pas changer le calendrier en 48h ni envoyer arbitres et convocations .

[Lancien 258]

on s'en branle la fff se demerdera l important c'est que l'on reste en CFA !!!! quel bonhneur de foutre le bordel a ces instances !!!!!

[Cunnie 5695]

Des précisions sur le blog des SOCIOS : http://www.lessocios.net/2011/08/le-stv-devant-le-juge-administratif.html

Si je comprends bien, la procédure étant suspensive, le Sporting pourrait commencer le championnat de CFA dans l'attente d'une décision finale ???? Mais le calendrier ne nous y faisant pas apparaitre, contre qui jouer ?

[Invité Wolfinrage]

Des précisions sur le blog des SOCIOS : http://www.lessocios...inistratif.html

Si je comprends bien, la procédure étant suspensive, le Sporting pourrait commencer le championnat de CFA dans l'attente d'une décision finale ???? Mais le calendrier ne nous y faisant pas apparaitre, contre qui jouer ?

A mon avis on serait exempt pour le 1er match...

[Dominique Alfano 529]

Contente de pouvoir être à nouveau parmi vous car depuis la connexion via facebook affichait une belle page blanche. J'ai donc un certain retard quand à la lecture de tous les postes mais bon je prends le temps .... Cette nouvelle tant attendue est donc prévue le 11 ou du moins on passe le 11 à 14h30 si rien n'a changé entre temps. Que pensez-vous des matchs amicaux ? ???

A bientôt de vous relire.