La Décision de la DNCG, puis du CNOSF et de la FFF !

[Luluduvar 581]

C'est clair qu'on ne peut que les remercier et les soutenir à 200 % !

Mais je bloque sur un truc : "fort du soutien du Comité National Olympique Français" : C'est pas très exact ça ?

Tu as raison, ce n'est pas tres exact, du moins de ce qu'on nous avait dit???

[Ludo83 585]

Même s'il a réussi ses 6 premières années, Benci n'a ja mais été quelqu'un de sensé agissant avec méthode.

Pourtant il me semblait avoir la tête sur les épaules.

[Panenka 2 801]

Le bon nombre de fois où j'ai pu discuter avec lui je l'ai tjrs trouvé déconnecté de la réalité, voire étonnant dans ses propos, d'où mon "non sensé" ; et je l'ai souvent vu agir sur des coups de tête, voire faire des paris d'où mon "agissant sans méthode". Après, ça reste mon ressenti ...

[Panenka 2 801]

on peux y assister ????

Oui, les audiences au TA sont toutes publiques.

Par contre j'ai un doute : lors de l'audience de jeudi 11 à 14h30, plusieurs requêtes peuvent être examinées ? Est-ce que cela veut dire que le Sporting ne passera pas forcément à 14h30 ?

[Boubou 13]

je plussoie avec ludo !

par contre je remarque que le blog des socios a vite changé le fusil d'épaule !

j'en dis pas plus car on pourrait me traiter de pisse vinaigre ! je constate, c'est tout !

[Ian Curtis 316]

Malgré toutes les infos encourageantes que j'ai eues, j'ai du mal à être optimiste. En effet, il n'y a aucune raison légale pour que le TA juge le dossier actuel (celui qui est à jour). Le TA se basera sur le dossier présenté à la DNCG (celui qui n'était pas à jour)...ou alors il faut vraiment que je change de boulot!

[La Fenice Amaranto 1914 221]

Comment pouvais tu fournir un document qui conditionne tout et qui a été établi aprés délais par l administration française (des sociétés) ???? si le tribunal est "humain" il jugera sur le fond

[Remy83 208]

Ca va encore être une dure épreuve mais bon l'issue sera peut être joyeuse

[Bob1 251]

Malgré toutes les infos encourageantes que j'ai eues, j'ai du mal à être optimiste. En effet, il n'y a aucune raison légale pour que le TA juge le dossier actuel (celui qui est à jour). Le TA se basera sur le dossier présenté à la DNCG (celui qui n'était pas à jour)...ou alors il faut vraiment que je change de boulot!

Je ne vois pas pourquoi le TA ne prendrai pas en compte les nouveaux documents qui ont été cités devant la DNCG mais ne pouvaient pas être présentés pour des raisons de délais. Le TA juge le différent entre une administration 'donc la fédé par délagation) et une société (le sporting). Les nouveaux documents ne font que prouver la bonne foi des dirigeants au moment de passer devant la DNCG et cette même DNCG n'a pas pas voulu prendre en compte les engagements des dirigeants ( ce que je comprends au vu des antécédents). Sur le coup je suis assez optimiste et le fait que ce soit à toulon me rend encore plus optimiste. Réponse dans quelques heures.

[Kidkop 2]

Je ne sais pas si cela a été évoqué car je prend la discussion en cours mais si par bonheur le tribunal s’opposait à la décision de la DNCG celle ci ne pourrait elle pas faire appel pour gagner du temps et de ce fait nous "couillonne"r avec le championnat qui aurait commencer ?

[Panenka 2 801]

.., j'ai du mal à être optimiste. ..

Je le suis mais de manière complètement infondée, au feeling ... bref, je ne sais pas pourquoi.

De plus, avec les cadavres découverts récemment par Jayet, notre déficit dépasse désormais les 50 000 €, limite officieuse jadis fixée par la DNCG.

[Ian Curtis 316]

Comment pouvais tu fournir un document qui conditionne tout et qui a été établi aprés délais par l administration française (des sociétés) ???? si le tribunal est "humain" il jugera sur le fond

Je le sais très bien. Mais, en droit, afin d'être objectif, tu juges une affaire à un moment précis afin que le demandeur et le défendeur soit placé sur un pied d'égalité. Et, ce moment précis, c'est la date de passage devant la DNCG (date à laquelle les documents devaient légalement être en règle).

[La Fenice Amaranto 1914 221]

Je te suis mais a quoi sert l appel si la justice est figée sur une situation x ??

[Ian Curtis 316]

En droit administratif, il y a des dates "butoirs". Imagine que tu n’aies pas payé tes impôts fonciers à la date du 16/11, tu sera donc sanctionné. Imagine que tu ailles au tribunal administratif an attaquant l'administration fiscale en arguant du fait que t'as payé tes impôts à la date du 20/11. Crois tu que le TA analysera la situation au 16 ou au 20?

[Luluduvar 581]

En droit administratif, il y a des dates "butoirs". Imagine que tu n’aies pas payé tes impôts fonciers à la date du 16/11, tu sera donc sanctionné. Imagine que tu ailles au tribunal administratif an attaquant l'administration fiscale en arguant du fait que t'as payé tes impôts à la date du 20/11. Crois tu que le TA analysera la situation au 16 ou au 20?

C'est le pourquoi, je suis MOI AUSSI pessimiste.

Enfin espérons quand méme au miracle!!!

[Morito 1]

curtis tu as raison le tribunal administratif se base normalement sur le dossier dncg et si par bonheur le ta nous donne raison la dncg va de toute facon faire elle aussi appel pour nous faire chier

[Invité Calou83]

Moi je suis vachement pessimiste, faudrait un miracle. Un certain entraîneur adjoint CC l'ai autant que moi....

[Azur et Or 79]

A cette heure-ci,

le sort en est jeté...

je tremble aussi !

[Jean-Daniel 0]

Bonjour je suis Jean_Daniel.

Des nouvelles?

[Azur et Or 79]

Nous sommes quelques-uns à attendre...

avec plus ou moins de confiance !

[Dominique Alfano 529]

J'attend le fameux coup de téléphone avec la peur au ventre. Si on pouvait enfin entendre une bonne nouvelle.....

[Azur et Or 79]

Que les dieux du foot t'entendent,

lol

(mais pas trop, rires jaunes, pourvu qu'ils soient aussi azur !)

[Supporter83 0]

DES nouvelles du tribunal???

[Cunnie 6 015]

22 utilisateurs en ligne : presqu'aussi bien qu'un live, un soir de match... wait & see !!! Madame Alfano, dès la réponse connue (si connue aujourd'hui), ne nous faites pas languir

[Dominique Alfano 529]

Bonne ou mauvaise bien sûre que je la donnerai je pense qu'on a tous assez attendu comme ça.....