Une très bonne question qui est assez complexe.
En réalité la DNCG de la FFF qui a en charge les clubs du championnat National et du CFA exerce en fait non pas 2 contrôles par an comme on pourrait le penser mais un contrôle permanent car les clubs doivent lui adresser mensuellement certains documents comme par exemple les photocopies des bulletins de salaires des joueurs sous contrat et trimestriellement d'autres documents comme par exemple, si ma mémoire ne me fait pas défaut, les relevés trimestriels concernant le paiement des cotisations à la sécurité sociale…
Si on retient en fait que la DNCG intervient 2 fois dans une saison c'est que, sauf cas particulier, cet organisme prend des décisions qui peuvent être importantes pour les clubs en novembre/décembre et en mai/juin
Concernant une saison.
La 1° intervention a lieu en mai : les clubs présentent des comptes prévisionnels à fin Juin (avec avis de cohérence du commissaire aux comptes) pour la saison qui se termine.
De plus il faut présenter un budget prévisionnel avec les recettes et donc pouvoir les justifier (collectivités, partenaires, actionnaires …) et un budget des dépenses (principalement la masse salariale du club).
La DNCG en fonction de l'histoire du club et de son expérience valide ou non la situation financière estimée des clubs (c'est l'histoire des rétrogradations, les refus ou les accords d'accessions en mai/juin), puis si elle accepte, elle accorde une masse salariale globale maximum.
la 2° intervention a lieu en novembre, les clubs devant fournir fin octobre tous les documents officiels de la saison terminée au 30 juin dernier à la DNCG avec en plus une situation estimée pour la saison en cours.
La DNCG, compare donc entre le prévisionnel de juin et le réalisé.
Elle regarde également comment se passe les premiers mois de la saison en cours et si il y a des recettes nouvelles ou si elle avait été trop sévère (en limitant à 60 % la masse salariale en Juin) par exemple, la DNCG peut modifier sa position.
Si la décision ne convient pas aux clubs, ils peuvent faire appel et cela se passe en Janvier.
Exemple de décision pris le 1° décembre 2015
https://www.fff.fr/common/bib_res/ressources/450000/3500/151201155955_releve_decisions_com_fed_01122015.pdf